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Marques déposées par monsieur PITTAVINO Dominique
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MODA7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODA7
MR PITTAVINO Dominique

Numéro de dépôt :
1449599
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998

Présentation de la marque MODA7

Déposée le 12 février 1988 par monsieur PITTAVINO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODA7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PITTAVINO Dominique domicilié(e) 22, rue de Vouille, 75015 PARIS. - France.

La marque MODA7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODA7 est expirée depuis le 12 février 1998.

PITTAVINO Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LE CLEF , TVGAYSPANKING


MR PITTAVINO Dominique - 22, rue de Vouille, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Vêtements, vêtements prêts à assembler, vêtements confectionnés, pour enfants, femmes et hommes, pour poupées et de deguisements.TISSUS ET PRODUITS TEXTILES non compris dans d'autres classes; couverture de lits et de table.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].